Après la séparation des conjoints d'un couple, le montant de la pension alimentaire est fixé par le juge. Celui-ci tient compte de certaines conditions précises. Parlant de ces conditions, il s'agit des régimes de droit de visite et d'hébergement. Il est important que les conjoints connaissent les différents cas de calcul de la pension alimentaire. Le présent article vous aidera donc.
Comment s'effectue le calcul du montant de la pension alimentaire ?
Le calcul du montant de la pension alimentaire dépend des différents régimes de droits de visite et d'hébergement. Il faut noter les cas ci-après :
- Le droit de visite et d'hébergement alterné avec un pourcentage de déduction plus bas.
- Le droit de visite et d'hébergement classique qui applique un pourcentage de déduction moins élevé.
- Les droits de visite et d'hébergement réduits qui applique un pourcentage élevé.
Notons que dans chacune des situations, le montant de la pension alimentaire varie en fonction du nombre d'enfants à charge. Ici, vous aurez une information plus précise. Particulièrement en France, c'est le régime de la garde alternée qui est appliqué.
Que savons-nous à propos du droit de visite et d'hébergement ?
Parlant du droit de visite et d'hébergement, il faut dire qu'il s'agit bien du droit qui conditionne les visites et l'hébergement des enfants des deux conjoints divorcés. Chacun des deux conjoints bénéficiera de ce droit après la décision du juge.
Pour la garde classique, le parent non gardien de le ou des enfants peut être autorisé à visiter ses enfants en cas de besoin. Mais avant tout, ce dernier doit passer un accord avec le parent gardien de l'enfant. Notons que les modalités liées à ce droit dépendent des cas de divorce. Dans ce cas, les conjoints sont tenus de se conformer aux restrictions du juge. Retenez enfin que chaque régime de garde a ces conditions d'application.